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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.1
… Survêtements de sport (trainings) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… Section XI et supérieure à celle de l’acier pour un poids inférieur pour ce qui est de la résistance à la rupture par … pas et ne se rétractent pas); hygroscopicité nulle; incombustibilité, conductivité thermique et acoustique … Il coule dans un canal de distribution dont la paroi inférieure est équipée de filières en alliage de métal …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ … 3) La cire de palmier , qui exsude spontanément à l'intersection des feuilles d'une autre variété de palmiers … à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire industriellement des écumes de défécation du jus lors de la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, …
Explanatory notes
… Il est présenté dans de l'huile minérale ou sous des gaz inertes. Le lithium permet d'améliorer les qualités des … de l'amidure de sodium, etc. Il est utilisé aussi dans l'industrie de l'indigo ou dans celle des explosifs (amorces chimiques), dans …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à … les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de la laine ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à … coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à … coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils similaires 8203.20 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 … en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou appareils. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.1
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7
… Machines génératrices photovoltaïques à courant continu …