Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les … On peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois … à la main) de fibres ainsi traitées. Les blocs et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente … parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des … une sorte de queue. Ces pianos comprennent ceux dits « automatiques » , même sans clavier, qui sont des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à … utilise la traction ou la poussée. A l'exception des chariots‑tracteurs du type utilisé dans les gares du …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour … du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas … baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. … ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent … être employés isolément ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' imprégnation est obtenue …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, …
Explanatory notes
… et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, … machines pour l'application de pâtes de recouvrement sur supports de tissus ou d'autres matières dans la fabrication …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
Explanatory notes
… le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : … Les contrôleurs ou régulateurs de pression , appelés encore manostats ou pressostats , qui sont des appareils se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …