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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.10
… Non revêtus, même polis …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7223 > 7223.00
… Fils en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.24
… Autres, en aciers inoxydables …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou … à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des … avec le soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux usages (notamment pour la fabrication de pièces de …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres … position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET … tissu (généralement en matière textile); cette structure, normalement tubulaire, est habituellement en métal et munie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et … incolore, d'odeur éthérée agréable. Elle sert dans de très nombreuses synthèses organiques, dans la fabrication de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve … inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, … de jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de navire, etc.). Tous ces articles sont classés dans la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non … comprend : A) Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et …