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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … papier. 4) Les constateurs‑imprimeurs pour le pointage de l'arrivée des pigeons voyageurs dans les concours, sous forme … d'un cadran totalisateur des minutes et d'un levier pour l'arrêt et la mise en marche. 9) Les compteurs de durée des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - … autrement que par moulage 8441.40 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 8441.80 - Autres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), … ou de dinas La présente position couvre toutes les matières argileuses naturelles, autres que le kaolin et les autres …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … On range notamment dans ces deux positions : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service … (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte-couteaux, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
Explanatory notes
… et leurs dérivés - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogé-nures, peroxydes, … Utilisés dans la fabrication des parfums, des agents aromatisants, de la pénicilline G ainsi que dans les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …