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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2
… Autres collants (bas-culottes) …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.5
… Jupes et jupes-culottes …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5
… Jupes et jupes-culottes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713 > 8713.10
… Sans mécanisme de propulsion …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.31
… Multimètres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.32
… Multimètres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.2
… Pendules et horloges, murales …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section V > Chapitre 25 > Position 2506
Explanatory notes
… à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces … par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à l'état brut ou qui n'a …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non …