Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.60
… Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces … d’elles dans les différentes positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 … position les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les … de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non … Indépendamment des oxydes de fer, ces sous-produits contiennent du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2) …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni garnies, les cloches …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …