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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); … une plaque ou feuille de métal précieux, d'épaisseur variable, sur une ou sur les deux faces d'une plaque d'un …

Legal note

… 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières … Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); … le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, …

Legal note

… laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières … Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); … le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… en plomb en forme de L, d'une structure coulissant vers l'avant, d'un dispositif de chauffage de la taille, d'un …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes … silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS …

Legal note

… la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes … silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, … modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, … modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… en aluminium équipé de quatre roues (dont deux pivotantes à l'avant), de poignées et de freins. Le déambulateur est …

Section XVI

Explanatory notes

… à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, … ), à l ' exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture ( n° 85.22 ). …

Legal note

… à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 8708.30/1 et 8708.93/1. Adoption : 1993 … 3. Partie avant d'un véhicule automobile usagé qui a été découpée à … d'une boîte de vitesses, d'un capot, de deux portières avant, de siège(s) avant, d'un tableau de bord, d'un pare-brise et d'une partie …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , conditionnée pour la vente au …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 …

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