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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre … métal. Une fois montés, les panneaux forment une cabine de douche, semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte … mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du …        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, … fait exception à cette règle car, en ce qui concerne les sucres, il restreint la portée de la position aux sucres …

Legal note

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du …        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes …

Legal note

… l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… d'un piston à étanchéité, d'une tige, d'un joint, d'un bouchon à vis, d'une cage, d'un ressort, d'une bille … de meubles assurant l'application sur ces panneaux des couches de fond, de teinture et de finition, comprenant : - …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… %), d’une préparation à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, de graines de fraise, de … % dans le produit dans sa totalité). Durant le processus de production, le produit subit un léger « choc thermique » et … plastiques d’un contenu net de 160 g et se compose de deux couches - la couche inférieure étant une préparation à base …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… 1. Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau comprend des haut-parleurs …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est … d'un câble d'alimentation, d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance … de chaleur, et d'un dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un tissu de bonneterie à velours (100 % …

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