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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en … 5) Le fond , qui ferme la montre du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, la montre … pour recevoir le bracelet. Les anses sont composées de plusieurs pièces, dont la barrette , qui peut être fixe ou à …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons … ‑ Rhododendrons et azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position … arbustes, arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour … comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou plusieurs roues pour le transport des personnes ou des marchandises. Elle couvre, en outre, des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de … de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : 3912.31 - - Carboxyméthylcellulose et … , obtenus par traitement de la cellulose (généralement des linters de coton ou de la pâte chimique de bois à dissoudre) …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs … ruban de carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs … Les étoffes bouclées du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
Explanatory notes
… autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes … sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …