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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21
… Montagnes russes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.23
… Autos tamponneuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20
… Tampons encreurs …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou … de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … … de sodium C14-16, le laurethsulfate d’ammonium, la bétaïne de cocamidopropyle, le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots … - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente … griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides … ainsi que les acides pyrophosphoriques (diphosphoriques), métaphosphoriques et autres acides polyphosphoriques. A.- …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules … d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, tels que les glaces ou verres armés …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - … naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont … suivants : dans un de ces procédés, l’artiste (sculpteur) taille l’ouvrage dans des matières dures; dans un autre, …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …