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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …
Explanatory notes
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres … à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - Rognures et … Les ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la confection d'autres articles. 3) La sciure et la poudre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
Explanatory notes
… sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un … produits destinés à repousser les parasites ou servant à la désinfection des semences sont également compris dans la … insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants, etc., s'effectue par pulvérisation, poudrage, arrosage, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. … couvre-chaussures et certaines chaussures de ski. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure … calibrées, soit des granulés. Le moule ainsi rempli est fermé et placé entre les plateaux d'une presse portés à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, …
Explanatory notes
… appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, … les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; …