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Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , … de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il … solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… 4.3 -10 unique pour la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … … de polarisation croisée) de 30. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite … aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de mer assaisonnée – … température de 330 °C pendant 5 secondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… les produits de la Section V) telles que les terres ou les argiles (y compris les terres colorantes), les pierres, les … et le moulage. En outre, certaines des machines dont il s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité … pulvériser . Ce sont principalement : 1)   Les concasseurs giratoires à cônes , composés essentiellement d'un cône …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… Selon leur mode de travail, on peut subdiviser les engins de la présente position en cinq catégories. A.- … débouchent les tuyauteries.        Les injecteurs, du genre Giffard , pour l'alimentation en eau des chaudières et les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois et porte de … Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …