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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1
… Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.93
… Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et … Ils sont solides et généralement transparents et vitreux. Suivant la quantité d'impuretés qu'ils contiennent, leur couleur varie du jaune pâle au brun …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à …
Explanatory notes
… ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à … amiante, etc.), à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la … le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières ou des …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de … 0909.62 - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation … On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° ° ° Notes …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon …