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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de …

Legal note

… équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… de monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. … et des enzymes, coagulation, séparation de la caséine, chauffage, pressage, moulage, découpage, salage puis …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… moulées pratiquées de chaque côté), et comportant le nom du fabricant de l'outil moulé sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… du type de ceux utilisés dans le cadre du procédé acide de fabrication du papier où des quantités d'alun très … ou du calandrage lisse en tant qu'agent d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… un fond en pâte cuite (10 % en poids) à base de beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit … le bacon, conditionné pour la vente au détail, composé de farine de froment (environ 55 %), de poudre de pommes de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dont l'autre … 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface extérieure consiste en une étoffe constituée de 100 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… patients obèses ou de patients avec surpoids présentant des facteurs de risques concomitants tels que, par exemple, … osseux , sous forme de granulés, recommandé pour garnir les défauts osseux et pour l’augmentation osseuse en dentisterie …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… 7 cm. Ces articles sont normalement placés sur les autels familiaux ou dans les temples, comme objets d'ornement, mais … le couvercle. Cet article est normalement placé sur l'autel familial ou dans le temple mais peut également être utilisé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… L'appareil doit être raccordé directement au moyen d'une interface SCSI (« Small Computer Systems Interface ») à une machine automatique de traitement de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… des profilés en aluminium, à porte coulissante, ayant une surface d'encombrement au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur … au mur. Les dimensions de cet angle sont les suivantes : surface d'encombrement au sol : 900 mm x 900 mm, hauteur : …

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