Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus …
Classification opinions
… présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis … être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils … pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun appareil électronique ou de …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); e) le camphre naturel et la …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt … ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la … la base d'un fichier de conception qui lui est fourni, par addition et dépôts successifs de couches de matière.La …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer … leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, … entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend … encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… poids, présentés en barils d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …