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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… 9024.80 ‑ Autres machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de … surface des moules ou noyaux de fonderie finis. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n°  73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, … tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b)    Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… et tuyaux définis à la Note  9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres … que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de rubans, de passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… se répartir comme suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ( n°  85.44 ). c)     Les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires reconnaissables …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE … armées ou en photographie ou cinématographie. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des instruments et appareils de cette position. …