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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux … comprend non seulement les tabacs bruts et les tabacs fabriqués mais aussi les succédanés de tabac fabriqués, qui …Legal note
… et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés … feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les … barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou … métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou bien encore sous la forme de baguettes de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - … plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous … le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, en raison de leurs dimensions très … est principalement utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la fabrication d'abrasifs sur support en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
Explanatory notes
… industriels; huiles acides de raffinage : 3823.11 - - Acide stéarique 3823.12 - - Acide oléique 3823.13 - - Tall acides gras 3823.19 - - Autres … séparation des acides gras en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). … sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques. g) Les balalaïkas . h) Les … un certain nombre de cordes montées sur une caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme … 8507.30 ‑ Au nickel‑cadmium 8507.50 - Au nickel-hydrure métallique 8507.60 - Au lithium-ion 8507.80 ‑ Autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Explanatory notes
… la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …