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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons … ou métal précieux, cuir, carton, matière plastique, par exemple). Les articles composites dans lesquels ces autres … de forme carrée ou rectangulaire (draps de lit à jeter, par exemple) du n° 56.03 . c) Les filets …Legal note
… 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ … limitativement ci‑après : a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis … de revêtements de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont … alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou …Legal note
… entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière … les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… - Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de pièces de … câbles et autres conducteurs (tresses, bandes, barres, par exemple) de tous types, utilisés comme conducteurs … ou au montage comme canalisations intérieures ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur … et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les … ou de reproductions photographiques sur papier sensibilisé. Exception faite de la musique manuscrite, sont compris ici … sont présentés à l'état broché, cartonné ou relié. Sont exclus de la présente position : a) Les papiers pour …Section XI > Chapitre 59
… recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou ‑ d'un poids … ou rectangulaire, énumérés limitativement ci‑après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des …Legal note
… de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou ‑ d'un poids … ou rectangulaire, énumérés limitativement ci‑après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour … minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour … de tout genre, pour grues, dragues et autres machines. Il existe également des garnitures de friction à base d'autres … par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a) Les garnitures de …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages …