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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction … Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles … restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. … comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, émises par le satellite, au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de 0,3 m et d’une longueur …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, … Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en …