Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres …
Explanatory notes
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres … à former un assemblage et les livres comportant des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles … mais, à la différence des bas, chaussettes, etc., ils n'enferment pas le pied. Ces articles sont compris ici, …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104 > 2104.10
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.20
… Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de chaînette ( …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …