… 9024.80 ‑ Autres machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de … surface des moules ou noyaux de fonderie finis. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la présente …
… l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, … tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b) Les …
… et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres … que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), …
… ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE … armées ou en photographie ou cinématographie. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des instruments et appareils de cette position. …
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