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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.45
… Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6
… Douilles pour lampes, fiches et prises de courant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3
… Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …