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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … A.- CYANURES Les cyanures simples (ou prussiates) repris ici sont les sels métalliques du cyanure d'hydrogène … que l'on utilise en galvanoplastie. Les cyanures de mercure relèvent du n° 28.52 et les cyanures d'éléments non …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour …
Explanatory notes
… 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur … ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres … les stabiliser avant leur transport ou leur congélation. Relèvent également de la présente position les parties de …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés … boîtes et cartonnages présentés à plat et dont le montage résulte du simple dépliage des différentes parties … etc., sur un seul côté, la mise en forme des autres côtés résultant de la construction même du cartonnage et la …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, … allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position couvre également la … des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… et qui est utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une … position ne doit pas être confondu avec certains soufres de récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du … il est très employé comme isolant thermique pour portes de réfrigérateurs, conduites de conditionnement d'air, armoires … ). Les copolymères de styrène‑acrylonitrile (SAN), dont la résistance à l'étirage est élevée, qui se prêtent bien au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …