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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.23
… Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.2
… Acide acétique et ses sels; anhydride acétique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.20
… Graisses et huiles végétales et leurs fractions …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour … de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2) Les épuisettes pour tous …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …