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Système harmonisé
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). … et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi … bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le … obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs de cuivre, habituellement dans un haut … bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte … la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B) Cuivre de cément … Le cuivre de cément (précipité de cuivre) est obtenu par précipitation, en ajoutant du fer (cémentation) à la …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… léger encore que celui‑ci. Il acquiert par le polissage un éclat très vif, mais qui disparaît assez vite à l'air par … minces ou de poudre, il brûle à l'air avec une lumière éclatante; sa manipulation à l'état de poudre est délicate … dévidoirs, etc.), de machines‑outils, de machines à écrire, de matériel de photogravure (plaques à clichés), de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou … à un traitement thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ … gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les … par un procédé d'impression. Certaines résistances de l'espèce, dites ajustables , comportent des dispositifs … Les lampes à résistance à filament de carbone (les lampes d'éclairage à filament de carbone relèvent du n° 85.39 ). 3) …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …