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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la …
Explanatory notes
… le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la … ‑ Appareils de distillation ou de rectification 8419.50 ‑ Echangeurs de chaleur 8419.60 ‑ Appareils et dispositifs … de ces matières, essentiellement consécutive au changement de température (cuisson, vaporisation, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … métenkéfaline … metkéfamide … mocravimod … monépantel … nangibotide … odanacatib … orazipone … oténaproxésul … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires …