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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente … ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette … telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ou stratifiés 7019.65 - - Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm 7019.66 - - Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm 7019.69 - - Autres               - … perméabilité diélectrique; compatibilité avec les matrices organiques. Les laines de verre (fibres à orientation …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… - Déchets cliniques               - Déchets de solvants organiques : 3825.41 - - Halogénés 3825.49 - - Autres … 3825.61 - - Contenant principalement des constituants organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS … usagées, par exemple). 2)    Les déchets de solvants organiques proviennent généralement des procédés de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2)    Les épuisettes pour tous usages; ce … planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour lignes de … ou autres dispositifs ( n° 83.06 ). g)     Les pigeons d'argile ( n° 95.06 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée en synthèse organique. 3) Phtalimide . Utilisée en synthèse organique. … voir la liste figurant à la fin du Chapitre 29. Les dérivés organiques imidés des acides inorganiques sont classés dans le n° 29.29 . B.- IMINES Les …

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