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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, … de distillation). Ces derniers sont obtenus directement par séparation des jus pyroligneux (goudrons de décantation) ou … distillés, dont certaines des huiles volatiles ont été séparées par une distillation plus poussée, sont également …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que …
Explanatory notes
… pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), … de trapèze isocèle à grande base curviligne, dans lequel sera découpé le dos; les autres de forme rectangulaire, dans lesquels seront découpés le devant et les manches. Sont exclus de la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des … fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, … mais non montés en lignes ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI ). c) Les fourreaux pour cannes à pêche et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou …
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de … l'industrie. Dans ce Sous-Chapitre, le terme « dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus … qui doivent être classés comme provitamines ou vitamines au sens du n° 29.36. La liste des produits repris dans chacun …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits … articles de literie pour landaus et poussettes de poupées semblables à ceux des lits de poupées. C) Les poupées . Ce groupe comprend non seulement les poupées pour le divertissement des enfants, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de …
Explanatory notes
… (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement … et un dispositif porte-outils, et équipée à sa base d'une semelle à glissières permettant de réaliser un cycle de … de cette position les machines à percer dont l'action s'effectue à l'aide d'un outil immobile sur une pièce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes … à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. … quelconque, toutes les machines et tous les appareils servant à comprimer l'air ou d'autres gaz dans une enceinte … en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant selon les mêmes principes que les pompes à liquides, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… du type clous de tapissiers. 6) Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une … quadrangulaire tordue et pointue, sans tête fendue; les semences pour cordonniers, tapissiers, etc.; les clous ou … de bois. 3) Les pitons et crochets en fer forgé , de section carrée ou ronde, ou en feuillard estampé, appointés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le …