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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… la plupart des fibres textiles à repousser le caoutchouc d'imprégnation (ce qui s'explique par le fait qu'elles … vers des trains de laminoirs dont les derniers cylindres impriment sur les feuilles des dessins caractéristiques, qui … L'enfumage a pour but de sécher le caoutchouc tout en l'imprégnant de substances créosotées qui servent …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de … leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …Section VI > Chapitre 34
… cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » …
Explanatory notes
… cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » … ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types …Legal note
… ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types … n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) Que l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement (lorsqu'il … antimites ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des gabardines et des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). … leur diamètre et leur épaisseur, ainsi que leurs tolérances dimensionnelles. Les opérations à froid permettent aussi … à moyenne pression ou pour la distribution d'eau dans les immeubles, ainsi que les tubes pour réseaux de distribution …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.4 > 8302.41
… Pour bâtiments …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1 > 7607.11
… Simplement laminées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.10
… 2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol …