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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou … (poêles, etc.), de verres de lunettes de protection pour ouvriers ou de tubes de lampes incassables. Mais, du fait de …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … par collage et dans lesquels la matière adhésive joue en outre le rôle de produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières … mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux … les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le produit est enfin moulé sous forme de blocs de 2 kg. Adoption : 1996 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; … naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art … pour désinfection; les hottes à pansements stérilisés, à ouverture automatique, sur socle généralement roulant, ainsi …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris …
Explanatory notes
… supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris … tableaux de commande beaucoup plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.30
… Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner …