… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la … d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …