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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Explanatory notes
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories … similaire, relèvent du n° 68.10 . Les ouvrages obtenus par cuisson céramique relèvent du Chapitre 69 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …
Explanatory notes
… que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, … parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. Les fusils et carabines de tir sportif ne … soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme de rechargement, soit être munies d'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à …