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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et … 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état … (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, … est amené par le haut par une lance (convertisseurs LD (Linz-Donawitz) ou par des tuyères situées dans le fond du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur … s'agit ici d'appareils servant à mesurer, généralement en litres ou en mètres cubes, la quantité de fluide traversant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) …
Explanatory notes
… 4) Les machines à raboter, rainurer, etc. 5) Les limeuses, meuleuses, ponceuses, polisseuses et surfaceuses. … le porte-outil. 20) Les machines à couper les tissus dans l'industrie des vêtements de confection. 21) Les machines à … d'air ( n° 84.14 ). d) Les pulvérisateurs de matières liquides ou en poudre, les pistolets de pulvérisation à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
Explanatory notes
… Le thiophène . Il existe dans les goudrons de houille ou de lignite. Il s’obtient synthétiquement. C’est un liquide mobile, incolore, ayant une odeur de benzène. 4) … ou comme substances psychotropes, sont reprises dans la liste insérée à la fin du Chapitre 29. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 … des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1) Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Classification opinions
… double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Classification opinions
… et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.12
… Insuline et ses sels …