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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Explanatory notes
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, … en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, séparées par une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles … luminophores A.- AUTRES MATIERES COLORANTES; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE, AUTRES QUE CELLES … toutefois exclues : a) Les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles, et les oxydes de fer …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50
… amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.52
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …