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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.20
… Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5
… Autres machines et appareils à mouler ou à former …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.10
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.81
… Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.82
… Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …