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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …

Classification opinions

… placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours.  Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …

Explanatory notes

… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour … comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou plusieurs roues pour le transport des personnes ou des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …

Explanatory notes

… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles …

Explanatory notes

… 84.38  ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… de maintenir une température comprise entre -20°C et -24°C pour une température ambiante de 30 °C. Adoption : 2000 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …

Explanatory notes

… véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme … ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

… discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …

Explanatory notes

… discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du …

Section XX > Chapitre 94

… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …

Explanatory notes

… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques … Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     …

Legal note

… Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     … les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …

Classification opinions

… d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un … le raccordement à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …

Explanatory notes

… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature .               - De nylon ou d’autres polyamides : … par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent …

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