WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et … et les protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. … - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces … et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces … et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés … épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …