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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … … ou la congélation Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … … sur une bicyclette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/3. Adoption : 2013 … …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable … de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… monté sur huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été … à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle … à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions … dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de … d'addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … … pour activer une cartouche contenant un tampon poreux imprégné de nicotine. La nicotine est alors libérée et … contenant de la nicotine mélangée avec de la glycérine végétale, du propylène glycol ou des sels de nicotine. Il …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. 12 notamment, et … et il est recommandé de la servir avec de l'agneau ou des légumes, en l'état, ou diluée avec du vinaigre et du sucre. … suspension rouge et contenant des morceaux visibles de légumes (environ 26 % : poivron rouge, oignon, carotte et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour … et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si … produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… ainsi que de 3 thermistances à coefficient de température négatif (CTN). Ce module est utilisé dans les véhicules … intermédiaire DC sert à lisser la tension d’ondulation et à protéger le circuit.  Ils sont le plus souvent destinés à … un port de communication. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 9032.89/2. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… x 750 pixels à 326 ppp) et un appareil photographique de 12 mégapixels. Le produit remplit plusieurs fonctions telles … aux réseaux cellulaires. La console principale est également dotée d’un appareil photographique permettant de … d’une balise RFID/d’un code-barres. Le scannage peut également se faire sans la poignée, mais couvrant une …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… à base de sucre, de produits laitiers et de matière grasse végétale, et contenant une capsule en matière plastique qui … main du personnage. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … séparé du ressort. Application des RGI 1, 5 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/3 et 9503.00/10. Adoption : 2017 …