Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources … leurs carcasses), globes, tulipes et articles similaires. 11)  Les pièces de lustrerie telles que boules, amandes, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : 9506.11 ‑ ‑ Skis 9506.12 ‑ ‑ Fixations pour skis 9506.19 ‑ ‑ … gardes, poignées, pointes d'arrêt, par exemple), etc. 11)  Articles pour le tir à l'arbalète et à l'arc tels …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… appareils du n° 84.37.               - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un … pour faucher, hacher et transporter l’herbe, le maïs, etc. 11)  Les cueilleuses à coton . 12)  Les arracheuses de lin . …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… cas contraire, ces articles sont à classer dans le n°  49.11 . En ce qui concerne les tableaux, peintures, dessins, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - - 2‑Furaldéhyde … la liste des précurseurs figurant à la fin du Chapitre 29). 11 ) Carbofurane (ISO).  Il s’agit de l’un des pesticides à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… n° 84.86 et les appareils d’électrophorèse du n° 90.27 ). 11)  Les cigarettes électroniques et dispositifs de … aérosol à partir de produits du tabac (produits du n° 2404.11) ou d’autres produits contenant de la nicotine ou des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… héliostats utilisés en géodésie qui relèvent du n° 90.15 . 11)  Les spectrohéliographes et les spectrohélioscopes , … par la comparaison de photographies célestes ( n° 90.11 ). d)    Les judas de portes, les lunettes pour fours. ( …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …