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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes …
Explanatory notes
… 7314.20 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe … grillages et treillis : 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 … substances; fabrication de clôtures, de garde‑manger, de réseaux de protection contre les insectes, de garde‑corps de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Explanatory notes
… de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions … position sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant …
Explanatory notes
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant … - Ecrus : 5210.11 - - A armure toile 5210.19 - - Autres tissus - Blanchis : …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …