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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) 8415.82 - - Autres, … une enceinte une atmosphère déterminée, du double point de vue de la température et de l'état hygrométrique. Ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de … de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de … de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99
INN
… … étalocib … gemcabène … icosabutate … iodophtaléine sodique … lifibrol … losmiprofène … clofibrate de magnésium …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …