Explanatory notes
… de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties … les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par … gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent …Legal note
… de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties … les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par … gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent …
