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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres … potentiel. Les ions formés au passage du rayonnement sont attirés par les électrodes et les modifications de potentiel …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …
Explanatory notes
… ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …
Section XI > Chapitre 54
… synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ … (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple); b) par … dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des …Legal note
… (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple); b) par … dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne …Classification opinions
… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; … des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; … des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles … (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à …
Explanatory notes
… à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à … ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour … exemple sur une table ou sur un bureau, ou un dispositif de fixation, à l'exclusion , par conséquent, des instruments à …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …Legal note
… proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
Explanatory notes
… les Considérations générales de ce Chapitre). 2) Les révélateurs , destinés à rendre visibles les images photographiques latentes (comme l'hydroquinone, le pyrocatéchol, le pyrogallol, la phénidone, le sulfate de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …