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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, … Les étaux‑limeurs qui sont des machines-outils opérant selon la technique du rabotage et qui se différencient des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres …
Explanatory notes
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons … en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. - soit de la transformation par chauffage à sec d'amidons ou de fécules avec ou sans addition de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches … se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la … de ces résidus, tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la fabrication de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « … autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, … autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ … ‑ Autres A) Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …