Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou … finis comme, par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs engins de levage et de manutention, de leurs meubles. B) Les coques, quelle que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on … les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre … et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les plus …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés … espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des … comme antimoussants, comme produits de démoulage, etc. Mais il est à noter que les préparations lubrifiantes … également à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de renforcement (fibres de verre, amiante et mica), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres … les propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, mais encore, notamment, les moteurs pneumatiques, les … pompes sont actionnées par une turbine elle-même mise en marche par un générateur à gaz. Les réacteurs à injection …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, … notamment aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …