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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… pour la fabrication d’emballages légers, relèvent du n° 44.04 . …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… moustaches, perruques ( autres que  les postiches du  n o 67.04)  et les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… Les fusées de signalisation et fusées paragrêles ( n° 36.04 ). c)     Les charges pour appareils extincteurs ainsi …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… a)    Les vitres et glaces proprement dites ( n°s 70.04 à 70.06 ). b)    Les vitrages isolants à parois multiples …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… à tailler (les noyaux de dattes, par exemple) ( n° 14.04 ), ainsi que les noyaux de fruits torréfiés qui sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… résidus de l'extraction des huiles végétales ( n°s  23.04 à 23.06 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… cuir naturel ou reconstitué sont classés aux n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés intérieurement de pelleteries …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… enveloppes de poufs (les poufs rembourrés relèvent du n °  94.04 ), les courroies d'usage général ne constituant pas des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… vinaigrerie ou pour la clarification des liquides ( n° 44.04 ). d)      La laine et la farine de bois ( n° 44.05 ). …

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