Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1944 résultats pour "代办利兹城市学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>桦甸单身证明公证书-蒂芬大学文凭毕业证成绩认证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>德克萨斯农业机械大学在读证明办理DO"

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède … couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , …

Legal note

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. … et la distillation dans des cornues verticales. Ce procédé donne un métal très pur, utilisé pour l'obtention d'alliages … zinc est en outre utilisé pour la préparation d'alliages, dont plusieurs (le laiton, par exemple) ne sont pas compris …

Legal note

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas … de résistances chauffantes pour appareils de chauffage, d'ouvrages tels que les moufles et cornues utilisés pour le … * Le présent Chapitre comprend : A)   Les mattes, sinters d'oxyde de métal et autres produits intermédiaires de la …

Legal note

… de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.       B)    Les … de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres … sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec …

Legal note

… présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.        B)    Les … de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres … sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations … que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , … d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé … dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère … restent compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé …

Legal note

… brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé … dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris … essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer. 2.-  Les scories, cendres et résidus … d'un commerce qu'après avoir été « préparés » en vue d'opérations métallurgiques successives. Parmi les …

Legal note

… les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris … essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer. 2.-  Les scories, cendres et résidus …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … présentés dans des contenants hermétiquement clos (poudre d'oignons en boîtes, par exemple) sans que leur classement … repiquer ou à transplanter ( n° 06.02 ). Outre les produits dont l'exclusion est mentionnée ci‑dessus et dans les Notes …

Legal note

… les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou … en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. … riches en cellulose ou de certains déchets textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce …

Legal note

… pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou … en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur … les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; … présent Chapitre couvre des produits textiles très divers dont le classement dans les positions est indépendant de la …

Legal note

… tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur … les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs