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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
Explanatory notes
… qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité … ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
Explanatory notes
… ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 : 5212.11 ‑ ‑ … 5212.13 ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.15 ‑ ‑ Imprimés … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
Explanatory notes
… au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
Explanatory notes
… feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
Explanatory notes
… vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes … 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
Explanatory notes
… fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XI > Chapitre 52
Explanatory notes
… plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 …Section XI > Chapitre 50
Explanatory notes
… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …