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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Classification opinions
… positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de spectromètres ou de spectrographes de masse. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Classification opinions
… à six roues (deux roues à l'avant et quatre à l'arrière) réparties sur deux essieux , équipé d'un moteur diesel de … pour le conducteur et d'un essieu de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de 2.946 mm et les … roues (deux roues à l'avant et quatre roues à l'arrière) réparties sur deux essieux , équipé d'un moteur diesel de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… plastiques est chauffé dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une … avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois décoratives, par exemple. La plate-forme de … recouverte d'une bâche tendue sur un cadre métallique. Un panneau amovible en matière plastique, sur lequel une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… de base », conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique … télécommunications numériques sans fil) ou avec d'autres appareils et unités périphériques d'entrée compatibles et peut simultanément communiquer par câble avec …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils … avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils … avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, … pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume … le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de … hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …