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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, … emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce simplement ébauchés , en particulier les aiguilles à … non aiguisées, ni polies, les poinçons et les passe‑lacets destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; …
Explanatory notes
… à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de polymères acryliques ou … diluant sont des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … être colorés par l'addition de matières colorantes d'une espèce soluble dans le milieu. (Dans les peintures ou les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en … d'eau, la nappe de poils ou de laine, de forme conique, est détachée du cône. Dans ce premier état (elle est alors … la forme d'un chapeau ou d'une casquette. Les feutres de l'espèce sont ainsi utilisés pour fabriquer notamment les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien … d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi obtenu est débarrassé de sa graisse par centrifugation ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en … d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre … position a trait aux lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris … en fonction de ce temps ( n° 91.06 ) et des râteliers destinés à recevoir les queues de billards ( n° 94.03 ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …